[VERSION FRANÇAISE]

Conditions d'utilisation des grilles numériques de Brodeuses.com

Vous souhaitez télécharger un modèle de broderie numérique sur notre boutique.

Ce modèle peut être utilisé pour du point de croix (broderie traditionnelle, avec des fils de coton) ou du diamond painting (broderie diamants, avec des strass en résine).

Tous nos modèles sont protégés par le droit d'auteur.

Pour toute question ou remarque, merci de nous contacter par e-mail en cliquant ici.

- Chaque modèle est à télécharger à partir du lien qui vous sera envoyé après votre achat sécurisé.

Le délai peut aller jusqu'à 24 heures si nous avons besoin de personnaliser votre commande.

Si vous ne recevez rien, pensez à regarder dans votre dossier "Courrier indésirable" ou "Spam" !

Le paiement apparaîtra sur votre relevé bancaire ou Paypal avec l'intitulé "Trigone Concept", qui est le nom de notre société.

Vous pourrez ensuite soit l'imprimer, soit l'utiliser directement sur un écran.

Pour réaliser l'ouvrage, vous devrez être en possession des fournitures adéquates (toile, fils de coton ou perles, etc.).

Vous pouvez commander tout ou partie de ces fournitures sur notre boutique si vous le souhaitez.

Les fichiers que vous recevrez sont archivés dans un seul fichier ZIP :

  • ce document de conditions d’utilisation,
  • la grille en couleur de chaque modèle,
  • la grille en noir et blanc de chaque modèle si nécessaire.

 

IMPORTANT : nous ne vendons pas les modèles eux-mêmes, mais uniquement un droit de reproduction destiné à la broderie au point compté ou à la broderie diamant !

Ce droit vous est accordé pour un usage personnel exclusivement.

Il est non-exclusif et non-cessible, les auteurs restant propriétaires de leurs modèles.

Il est strictement interdit de proposer en téléchargement (gratuit on non) les grilles de Brodeuses.com sur un site, un réseau social ou tout autre moyen de diffusion, sauf autorisation explicite de notre part.

Vous pouvez :

  • imprimer un modèle téléchargé pour votre propre usage,
  • le broder plusieurs fois pour vous ou pour offrir à votre entourage,
  • vendre l'ouvrage final brodé, aux conditions expliquées ci-dessous,
  • changer les couleurs à votre convenance,
  • diffuser des photos de l'ouvrage réalisé à partir du modèle, sous réserve qu'elles ne soient pas des gros plans pouvant servir à recopier le modèle.

 

Vous ne pouvez pas :

  • broder plusieurs fois et vendre plusieurs fois un même modèle acheté,
    (pour cela, vous devrez acheter autant de fois le même modèle que vous souhaitez vendre l'ouvrage final)
  • imprimer un modèle pour le donner gratuitement ou le revendre,
  • donner ou revendre un fichier téléchargé, avec ou sans modifications,
  • concéder des droits afférents au modèle, le distribuer, le transférer ou le céder d'une quelconque façon.

 

Si vous souhaitez organisez un S.A.L. (Stich-a-long, "brodons ensemble"), vous devez acheter autant de grilles qu'il y a de participants.

Le non-respect de ces consignes et interdictions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Des licences spécifiques peuvent être étudiées pour les personnes désirant revendre nos modèles en kits ou en fiches : contactez-nous.

- Tous les modèles sont délivrés par voie électronique.

- Par votre achat, vous détenez un droit qui vous est accordé à titre non-exclusif, personnel et non-transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

L'utilisation des modèles ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle.

- Tout le contenu du site Brodeuses.com est la propriété exclusive de la société Trigone Concept SAS.

Toute reproduction de ce site, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite.

L'utilisateur ne peut pas mettre à disposition du public nos modèles en les publiant sur un autre site Internet, blog, réseau social, plate-forme de téléchargement, ou tout autre moyen de diffusion.

- La boutique Brodeuses.com ne saurait être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du serveur sur lequel est hébergé son site.

- Si vous rencontrez quelque problème que ce soit, contactez-nous, nous ferons tout notre possible pour vous donner entière satisfaction.

- Tout achat de téléchargement implique d'avoir pris connaissance de ces conditions.


Copyright Brodeuses.com

Édition du site : Trigone Concept SAS

SIRET : 98370110300019

 

[ENGLISH VERSION]

Terms of use of Brodeuses.com digital charts

You would like to download a digital embroidery pattern from our shop.

This pattern can be used for cross stitch (traditional embroidery, with cotton threads) or diamond painting (diamond embroidery, with resin rhinestones).

All our designs are protected by copyright.

If you have any questions or comments, please contact us by e-mail by clicking here.

- Each model can be downloaded from the link that will be sent to you after your secure purchase.

It may take up to 24 hours if we need to personalise your order.

If you don't receive anything, don't forget to check your "Junk Mail" or "Spam" folder!

The payment will appear on your bank or Paypal statement with the heading "Trigone Concept", which is the name of our company.

You can then either print it out or use it directly on a screen.

To complete the work, you will need the appropriate supplies (canvas, cotton threads or beads, etc.).

You can order some or all of these supplies from our shop if you wish.

The files you receive are archived in a single ZIP file :

  • this "Terms of use" document,
  • the colour grid for each model,
  • the black and white grid for each model, if required.

 

IMPORTANT: we do not sell the designs themselves, but only a reproduction right for use in counted stitch or diamond embroidery!

This right is granted to you for personal use only.

It is non-exclusive and non-transferable, as the authors retain ownership of their designs.

It is strictly forbidden to offer Brodeuses.com charts for downloading (whether free or not) on any website, social network or other means of distribution, unless explicitly authorised by us.

You may:

  • print a downloaded design for your own use,
  • embroider it several times for yourself or as a gift for friends and family,
  • sell the final embroidered work, under the conditions explained below,
  • change the colours as you wish,
  • distribute photos of the work made from the design, provided that they are not close-ups that could be used to copy the design.

 

You may not:

  • embroider more than once and sell the same purchased design more than once,
    (to do this, you must buy the same design as many times as you wish to sell the final work)
  • print a design to give away for free or resell,
  • give away or resell a downloaded file, with or without modifications,
  • grant rights to the model, distribute it, transfer it or assign it in any way whatsoever.

 

If you wish to organise a SAL (Stich-a-long, "let's embroider together"), you must purchase as many charts as there are participants.

Failure to comply with these instructions and prohibitions constitutes counterfeiting, for which the counterfeiter may be held civilly and criminally liable.

Specific licences can be arranged for people wishing to resell our models in kits or sheets: please contact us.

- All models are delivered electronically.

- Through your purchase, you acquire a non-exclusive, personal and non-transferable right, in accordance with the French Intellectual Property Code.

Use of the designs does not confer any intellectual property rights to the user.

- The entire content of the Brodeuses.com website is the exclusive property of the Trigone Concept SAS company.

Any reproduction of this site, in whole or in part, on any medium whatsoever, is prohibited.

Users may not make our designs available to the public by publishing them on another website, blog, social network, download platform or any other means of distribution.

- The Brodeuses.com boutique cannot be held responsible for the malfunctioning of the server on which its site is hosted.

- If you encounter any problems whatsoever, please contact us and we will do our utmost to give you complete satisfaction.

- Any purchase of a download implies that you have read these conditions.


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Site publisher: Trigone Concept SAS

SIRET: 98370110300019